Conditions générales de vente :

La facturation est faite par l'un des artistes adhérents aux Ateliers de la Luciole.
TARIFS et PAIEMENTS :
- Nos frais de ports (France métropolitaine) : forfait 20 €, gratuit à partir de 200 € de commande.
- Pas de contre remboursement ni règlement par carte bancaire .
- Facturation minimum : 50 € (plus port).
- Un acompte de 30 % est demandé lors de votre commande pour une fabrication (caricatures...)
- L'expédition se fait après réception du solde de votre commande.
- Pas de règlement ou d'acompte avant notre confirmation de commande.
DELAIS :
- Le délai de fabrication court à partir de l'encaissement du chèque d'acompte (ou du règlement intégral).
Délai d'environ 21 jours de fabrication pour les caricatures et autres créations "sur mesure".
- Il prend fin à l'envoi d'un avis de "mise à disposition".
Envoi dans les 5 jours suivant réception du règlement pour les produits en stock (si rupture, nous vous indiquons les délais).
Livraison :
Sauf indication contraire, la livraison s'effectue à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande.
QUALITE du TRAVAIL :
- Nous apportons le plus grand soin à la réalisation de nos commandes.
- Nous intervenons dans un domaine créatif où il n'est pas possible de suivre des règles industrielles. Il est donc souhaitable, en cas de doute, de pouvoir vous contacter par téléphone (ou à défaut par E-mail).
- Un envoi de photos par mail est souvent utile.
CONFIDENTIALITE, PROPRIETE : …
- Vos photos vous sont rendues (en cas d'envoi postal) dès envoi du devis.
- Toutes vos données et photos numérisées sont détruites 3 mois après l'envoi d'une demande si vous n'y donnez pas suite.
- Sauf mention contraire, nous publions éventuellement les photos des créations sur notre site. Pour les caricatures, nous demandons l'accord pour faire figurer une photo de la personne ayant servi de modèle.
- Utilisation possible des données précédentes sur notre press-book papier, à titre explicatif seulement, et sans autre diffusion.
- Nous gardons, en tant qu'artistes, la propriété intellectuelle de toutes nos créations. Par précaution, nous les photographions et les gardons en mémoire.
LITIGES :
En cas de litige, les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation des tribunaux de NANTES (44 FRANCE), après épuisement des voies amiables.